Quels risques pour le professeur des écoles ?
Avec l’arrivée des beaux jours, l’organisation de séances de natation reprend de plus belle. Or, l’enseignement de la natation pouvant être source d’accidents graves, les PE peuvent légitimement redouter cette activité.
Rappelons qu’apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale (programmes, socle commun) et que cet apprentissage se construit principalement du CP à la 6ème.
Les séances de piscine nécessitent un taux d’accompagnement strict et un agrément des accompagnants qui peuvent assister le PE dans les activités que celui-ci conduit, ou prendre
en charge un groupe d’élèves. Les surveillants de bassin, eux, sont exclusivement affectés à la surveillance et à la sécurité.
Cependant, malgré la présence en nombre d’adultes, c’est bien le PE qui est responsable des enseignements ET de la sécurité des élèves. En cas de dysfonctionnement ou de mise en danger des élèves, il lui revient d’interrompre immédiatement la séance. Pour permettre une surveillance optimale, l’idéal serait donc que le PE ne soit pas responsable d’un groupe ; dans les faits, l’encadrement est souvent trop « juste » pour ce faire.
Au final, si un accident devait survenir, et malgré un taux d’encadrement suffisant, la question du défaut de surveillance se posera systématiquement et la responsabilité du PE pourra être engagée. Si le juge retenait une faute à l’encontre du PE entraînant le versement d’une indemnité financière, la responsabilité de l’État se substituerait à la sienne. Cependant, dans un second temps, l’État pourrait intenter une action récursoire et il faudrait alors rembourser les sommes versées.
Il faut donc être vigilant au plus haut point sur les conditions de sécurité : si le nombre minimum d’accompagnants n’est pas atteint, le PE est en droit d’annuler la sortie.
Enfin, les « sorties piscine » sont parfois très difficiles à mettre en place (éloignement de la piscine, piscine ouverte trop froide, budget bus intenable…). Il faut présenter ces problématiques à la mairie, à la DSDEN et en conseil d’école. Mais à l’impossible nul n’est tenu : si les conditions matérielles ne sont pas réunies, l’apprentissage de la natation ne peut pas se faire.
